swisscollections : Suchergebnisse - "Treilhard, Jean-Baptiste"

14 Suchergebnisse für: "Treilhard, Jean-Baptiste"

Was bietet die Exportfunktion?

Code de procédure civile

Ed. collationnée sur les minutes du conseil d'Etat, précédée du Discours de Treilhard et, suivie d'une table analytique et raisonée des matières pour faciliter la recherche des articles

Solothurn, Zentralbibliothek, ZBS AS 445

Code de commerce, précédé des motifs présentés au Corps Législatif: Corrigé d'après l'édition officielle, et suivi d'une table alphabétique des matières

Par Michel Louis Etienne Regnaud de Saint-Jean-d'Angely, Jacques François Bégauen, Louis Philippe de Ségur, Jean Baptiste de Treilhard, Bugues Bernard Maret, et Louis Emmanuel Corvetto

Paris: Le Pricur

Basel, Universitätsbibliothek, UBH Geigy 1525

Résumé de l'opinion

de M. Treilhard; sur l'administration des biens ecclésiatiques & sur le remplacement des dîmes; du 11 avril 1790

A Paris: chez Baudouin ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1773

de M. Treilhard; sur le rapport du Comité des Finances, du 18 décembre 1789, au sujet de la caisse d'escompte; Et Motion sur l'aliénation de quelques portions de possessions, dites ecclésiastiques, & sur l'administration de toutes; imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: chez Baudouin ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 41

Rapport fait au nom du Comité Ecclésiastique, le jeudi 17 décembre 1789, sur les ordres religieux

par M. Treilhard; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: chez Baudouin ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1657

d'Albert le Sarmate (ci-devant Truski, nonce polonais); à la Convention Nationale, le dimanche 30 décembre 1792, l'an Ier de la République Franç.; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 674

Récit exact de la conduite tenue à l'égard des membres de la Convention Nationale délégués dans le département de la Gironde, par les membres des autorités constituées, se disant réunis en Commission Populaire de Salut Public à Bordeaux: imprimé par ordrde [!] la Convention Nationale et envoyé aux districts et aux municipalités

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 579

Compte de la mission des représentans du peuple Treilhard et Mathieu, délégués dans les départemens de la Gironde, Lot et Garonne et départemens voisins: imprimé par ordre de la Convention Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 619, _
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5035

Adresse à l'Assemblée Nationale: prononcée à la séance du soir du 21 août

par la députation du Directoire du département de Seine & Oise

A Paris: chez Baudouin ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2424

Rapport fait au nom de la Commission nommée pour l'examen du message du Directoire Exécutif, relativement au remplacement des juges démissionnaires et à la formation des administrations municipales: le 7 frimaire, l'an quatrième de la République

frimaire l'an IV [1795]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2552

Rapport sur quelques pièces relatives à Barras et Fréron: fait au nom des Comités réunis de Salut Public, de Sûreté Générale & de Législation

par Treilhard; imprimé par ordre de la Convention Nationale; séance du 13 vendémiarie [an 3]

13 vendém. an 3 [1794]

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 717

Rapport fait au nom des Comités réunis de Salut Public et de Sûreté Générale, sur la fille du dernier roi des Français, et sur les autres membres de cette fammille

par Treilhard; imprimé par ordre de la Convention Nationale

messidor, an III [1795]

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 377

Rapport fait au nom de la Commission nommée pour rendre compte du message du Directoire Exécutif, relatif aux juges qui ont refusé de prêter le serment de haine à la royauté

par Treilhard; séance du 18 ventôse, an 4

ventôse an IV [1796]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2523

Rapports des représentans du peuple Camus, Bancal, Quinette, Lamarque, envoyés par la Convention, conjoitement avec le général et ministre de la guerre Beurnonville à l'Armée du Nord, par décret du 30 mars 1793, et du représentant du peuple Drouet, lus au Conseil des Cinq-Cents, les 22, 23 et 27 nivôse, l'an 4 de la République Française, une et indivisible

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 6236