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1'581 Suchergebnisse für: "Frankreich"

Projet du Code de commerce: présenté aux Consuls de la République, le 13 Frimaire an 10, par le Ministre de l'Intérieur, au nom d'une Commission nommée par le Gouvernement le 13 Germinal an 9

1802

A Paris: Chez Giguet et Michaud

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Fc II 7

Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815

1815

A Paris: chez Rondonneau et Declé

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, WR 542

Ordonnance du roi, concernant les déserteurs: du 25 mars 1776

de par le roi

1776

A Paris: de l'Imprimerie royale

Solothurn, ZB, ZBS AB I 876 (6 an)

Constitution de la République Française, proposée au peuple français par la Convention Nationale

fructidor an III [1795]

A Paris: de l'Imprimerie de la République

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 7130
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, 10.1071,3, _ (Bestellbar mit Signatur 10.1071)

Constitution de la République Française, proposée au peuple français par la Convention Nationale

an IIIe de la République Française une et indivisible [1795]

A Paris: de l'Imprimerie du Dépot des Lois

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 205

Reglement general du Roy pour le regiment de ses gardes françoises. 1691

1734

A Paris: de l'imprimerie royale

Solothurn, ZB, ZBS AB 12890

Constitution de la République Française

proposée au peuple français par la Convention Nationale

fructidor an III [1795]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2157

Ordonnance dv roy Lovis XIII. roy de France & de Nauarre, sur les plaintes & doleances faittes par les deputez des estats de son royaume conuoquez & assemblez en la ville de Paris en l'année 1614: & sur les aduis donnez à sa majesté par les assemblées des notables tenuës à Roüen en l'année 1617. & à Paris en l'année 1626 : publiée en parlement le 15. janvier 1629

1629

A Paris: Par P. Mettayer, A. Estiene, & C. Prevost

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, L 226

Proclamation Du Roi, En exécution des Loix relatives à la Décoration militaire: Du 28 Octobre 1791

1791

A Paris: De L'Imprimerie Royale

Solothurn, ZB, ZBS Hw 190

Tarif général des denrées et marchandises de première nécessité: ; Avec le Décret de la Convention Nationale, du 29 septembre

[1792 oder 1793]

A Paris: chez Lepetit, libraire ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 539

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les biens & dixmes en France & dans l'étranger, possédés respectivement par des bénéficiers, corps, communautés & propriétaires laïcs, françois & étrangers: données à Paris le 25 juin 1790

1790

A Paris: de l'Imprimerie Royale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 675

Nouveau calendrier pour la IIme année républicaine: rédigé d'après le décret de la Convention : avec les mois et jours correspondans de l'ancien calendrier

[1793]

A Paris: chez Volland ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1307

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui autorise la municipalité de Paris à faire évacuer le couvent des Capucins de la rue Saint-Honoré, pour être employé aux divers usages relatifs au service de l'Assemblée: données à Saint-Cloud, le 5 août 1790

1790

A Paris: de l'Imprimerie Royale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 677

Etats des recettes et dépenses faites à la Trésorerie Nationale, à compter du premier octobre 1791, jusques et compris le 31 du même mois

1791

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 155

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les Assemblés élctorales: données à Paris, le 28 mai 1790

1790

A Paris: de l'Imprimerie Royale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 668

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les conditions requises pour être réputé françois, & admis à l'exercice des droits de citoyen actif: données à Paris, le 2 mai 1790

1790

A Paris: de l'Imprimerie Royale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 662

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les religieux: données à Paris, le 26 mars 1790

1790

A Paris: de l'Imprimerie Royale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 658

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, qui autorisent les villes, bourgs, villages & paroisses auxquels les ci-devant seigneurs ont donné leurs noms de famille, à reprendre leurs noms anciens: données à Paris le 23 juin 1790

1790

A Paris: de l'Imprimerie Royale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 674

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale, concernant les Corses fugitifs: données à Paris, le 2 décembre 1789

1789

A Paris: de l'Imprimerie Royale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 655

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée Nationale, du 3 de ce mois, concernant les droits féodaux rachetables: données à Paris, le 9 mai 1790

1790

A Paris: de l'Imprimerie Royale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 654