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-navSubform:"kongressbericht"
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Kongressbericht
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Kongressbericht
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18 Suchergebnisse für:
"Bellot, Pierre François"
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Rapport fait au Conseil représentatif, le 19 février 1830
:
au nom de la commission à laquelle avait été renvoyé l'examen du projet de loi, sur les effets de la transcription et sur la nature des actes à admettre à cette formalité
par Bellot
1830
Genève
:
Lador
Luzern, ZHB
,
Bro.10944.8
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Rapport fait à la séance du 10 juillet 1833
par M. le professeur Bellot, au nom de la commission nommée par le Conseil représentatif pour l'examen du projet de loi relatif à la forme de la délibération sur l'acte fédéral
1833
Genève
:
Impr. A.L. Vignier
Luzern, ZHB
,
10973.8 (K12)
(
Bestellbar unter Signatur: 10973.8 (K1)
)
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Rapport sur le projet de loi constitutionnelle sur l'amovibilité des membres du Conseil d'Etat
:
et quelques autres dispositions relatives à ce corps : fait à la Séance du Conseil représentatif [du Canton de Genève] du mercredi 20 juillet 1831 au nom de la Commission nomée pour son examen
par Bellot
1831
Genève
:
A. L. Vignier
Luzern, ZHB
,
Bro.10945.8
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Exposé des motifs de la loi sur la procédure civile pour le canton de Genève
:
première partie
par P. F. Bellot
1821
Genève
:
Sestié
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara
,
Ea VI 2
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Exposé des motifs de la loi sur la procédure civile pour le Canton de Genève
:
première partie
par P. F. Bellot
1821
Genève
:
J.J.Luc Sestié
Luzern, ZHB
,
2872.8
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Rapport fait au Conseil représentaif
par M. le professeur Bellot au nom de la commission nommée pour l'examen du projet de loi sur les avocats, les procureurs et les huissiers
1834
Genève
:
Vignier
Luzern, ZHB
,
10973.8 (K22)
(
Bestellbar unter Signatur: 10973.8 (K1)
)
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Exposé des motifs de la loi sur la procédure civile pour le canton de Genève
par P.F. Bellot
1821
Genève
:
J. J. Luc Sestié
Aarau, KB AG
,
AKB Br 4105
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Exposé des motifs de la loi sur la procédure civile pour le canton de Genève
par P.F. Bellot
1821->
Genève
:
J. J. Luc Sestié
Basel, UB
,
UBH Pb 11889
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Lettre à Monsieur Boin, Conseiller d'Etat et Président civil de la Cour Suprème
[Bellot]
1820
Genève
:
J.J. Paschoud
Luzern, ZHB
,
Bro.10943.8
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Rapport sur les projets de lois présentés par le Conseil d'Etat [du Canton le Genève] au sujet des élections
:
fait à la séance du Conseil Représentatif du mercredi 19 janvier 1831, au nom de la Commission nommée pour leur examen
par Bellot
1831
Genève
:
A. Lador
Luzern, ZHB
,
Bro.10946.8
, Alternativsignatur:
H.68.8 (K1)
Luzern, ZHB
,
Bro.10946.8
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Notice sur Pierre-François Bellot, sa vie et son oeuvre
:
avec un portrait
1877
Genève
:
A. Cherbuliez
Aarau, KB AG
,
AKB Br 5588
Bern, UB Münstergasse
,
MUE H XXXI 29 : 3
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Exposé des motifs de la loi sur la procédure civile pour le canton de Genève
p. 1
par P. F. Bellot
1821
Basel, UB
,
UBH Pb 11889:1
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Brief von Pierre François Bellot (1776-1836) an Unbekannt
Bellot, Pierre François
08.02.1824
Dokument=Item=Pièce
Zürich, ZB
,
Autogr Ott, Bellot
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Loi sur la procédure civile du Canton de Genève suivie de l'exposé des motifs
par P.-F. Bellot
3e éd. accompagnée d'un suppl.
,
publ. par Charles Schaub ; avec la collab. de Charles Brocher
1870
Genève
:
A. Cherbuliez
Bern, UB Münstergasse
,
MUE H XXVII 4 : 1
Basel, UB
,
UBH GesS GE 2a
Basel, UB
,
UBH VB L 447
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Loi sur la procédure civile du Canton de Genève avec l'exposé des motifs
par P.-F. Bellot
4e éd. précédée d'une notice biographique et d'un portrait et accompagnée d'un suppl.
,
publ. par Charles Schaub ; avec la collab. de Charles Brocher
1877
Genève
:
A. Cherbuliez
Basel, UB
,
UBH Bing 5
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Loi sur la procédure civile du Canton de Genève, suivie de l'exposé des motifs
par P.F. Bellot
2e éd., seule compl., augm. de l'exposé des motifs inédit de la 2e partie de la loi, et d'un suppl.
,
par M. Schaub ... [et al.]
1837
Paris
:
Librairie d'Abraham Cherbuliez
Bern, UB Münstergasse
,
BeM MUE JBB 11.230/ 10
Bern, UB Münstergasse
,
MUE H XXVII 32 a
(
Entre éd. avec suppl. par Schaub, Odier et Mallet
)
Bern, UB Münstergasse
,
MUE H XXVII 32 : 1
Basel, UB
,
UBH VB L 346
Basel, UB
,
UBH GesS GE 2
Luzern, ZHB
,
7143.8
Luzern, ZHB
,
V.b 226
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Loi sur la procédure civile du Canton de Genève, suivie de l'exposé des motifs
par P.F. Bellot
2nd éd., seule compl.
,
augmentée par Schaub, P. Odier, E. Mallet
1837
Paris
:
Librairie d'Abraham Cherbuliez
Zürich, ZB
,
Ea VIII 12| G
Zürich, ZB
,
Ea VI 58
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Loi sur la procédure civile du Canton de Genève
:
avec l'exposé des motifs
Pierre-François Bellot
4e éd.
,
préc. d'une notice biogr. et accomp. d'un suppl. ... publ. par Charles Schaub avec la coopération de Charles Brocher
1877
Genève
:
Cherbuliez
Zürich, ZB
,
II E 17: v
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Zürich, ZB
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Aarau, KB AG
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Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara
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Genre / Form
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Thema
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